PORTAIL RÉGIONAL DES DIRIGEANTS SPORTIFS ET DU DROIT DU SPORT

Commission droit du sport

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Avocat et agent sportif

  • Les avocats parisiens n’attendront pas le vote de la loi sur les agents sportifs qui prévoit d’exclure la profession de la possibilité d’obtention d’une licence d’agent. Le conseil de l’Ordre de Paris a décidé que l’avocat pourrait être intermédiaire sportif. Une résolution dans la lignée des préconisations du rapport Darrois
    Le Barreau de Paris vient de remanier son règlement intérieur pour permettre à ses membres d’exercer la fonction d’agent. Mais il faudra attendre l’examen de la proposition de (...)

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Actualités

Et si le traité de Lisbonne changeait la donne ? 7 mai 2009
La ratification du Traité de Lisbonne pourrait bien changer profondément la manière qu’à l’Union de considérer le sport dans son ensemble. Dossier sur (...)

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Comment booster le sport français ? 10 avril 2009
Le DTN de la natation française, Claude Fauquet, rend les conclusions de sa mission sur le sport de haut niveau. Bernard Laporte avait mis la (...)

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Europe : "Du racisme dans le sport" 19 mars 2009
Le Conseil de l’Europe a recommandé mercredi à ses 47 Etats membres de promouvoir l’accès au sport des enfants issus des minorités et de reconnaître (...)

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Le Tribunal arbitral du sport n’a jamais été autant sollicité 9 mars 2009
Toujours plus de recours auprès de la justice sportive pour des cas de dopage et les litiges dans le football Le tribunal arbitral du sport a vu (...)

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Accélération des programmes de construction 20 février 2009
La loi n° 2009-179 du 17 février 2009 (JO 18 févr., p. 2841) pour l’accélération des programmes de construction et d’investissement publics et privés (...)

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La Cour des comptes épingle la niche fiscale des sportifs pros 16 février 2009
Les ligues des sports professionnels ont peur. La Cour des comptes préconise, dans son rapport annuel publié mercredi, de supprimer totalement le (...)

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Quelle place pour le droit du sport dans les systèmes juridiques français et européen ? 10 février 2009
Le 20 mars 2009, entre 9 et 18 heures Université Jean Moulin Lyon 3 (15 quai Claude Bernard 69007 LYON) Centre d’Etudes Européennes (CEE) Salle (...)

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Jean-Luc Rougé prêt à se présenter à la présidence du CNOSF 5 février 2009
Jean-Luc Rougé, président de la fédération française de judo, a affirmé qu’il se présenterait en mai à la présidence du Comité national olympique et (...)

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Salaires et prime d’ancienneté dans la Convention collective 17 décembre 2008
Cette fin d’année 2008 est marquée, au niveau de la convention collective nationale du sport, par deux faits importants que les dirigeants doivent (...)

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Le sport pour lutter contre l’obésité 14 novembre 2008
Xavier Darcos et Roselyne Bachelot ont donné le coup d’envoi, le 12 novembre, du programme de lutte contre la sédentarité des jeunes pour prévenir (...)

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Judo - Jean-Luc Rougé veut rendre la fédération financièrement indépendante 10 novembre 2008
Jean-Luc Rougé, réélu samedi à la présidence de la Fédération française de judo (FFJ) à la quasi-unanimité, a annoncé qu’il souhaitait rendre la FFJ (...)

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Le Droit Individuel à la Formation (DIF) dans le cadre de la CCNS 28 octobre 2008
La Convention Collective Nationale du Sport (CCNS) a été modifié par un avenant n°26 du 21 avril 2008 relatif au Droit individuel à la formation (...)

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Le bilan économique et social de la Coupe du monde de Rugby 2007 très positif 8 octobre 2008
Cette étude, souhaitée par Bernard LAPORTE, secrétaire d’Etat chargé des Sports, de la jeunesse et de la Vie associative, permet pour la première fois (...)

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Consultation publique sur l’avenir de la politique de Jeunesse européenne 30 septembre 2008
« Votre avenir, votre choix ! Dites à l’Union européenne quels sont les besoins des jeunes Européens ! » La Commission européenne lance une (...)

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Le Ministre lance son tour de France de la Jeunesse 19 septembre 2008
Bernard Laporte, secrétaire d’Etat chargé des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative a lancé à Strasbourg le mercredi 17 septembre son « Tour (...)

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Poursuites pénales contre un encadrant bénévole 9 septembre 2008
Le Tribunal coorectionnel de Paris a relaxé le 29 mai dernier un cadre bénévole qui encadrait une sortie à l’occasion de laquelle un surfeur était (...)

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Menaces et acte d’intimidation envers un arbitre 29 août 2008
Un individu a été condamné par le Tribunal correctionnel de Montbéliard le 6 juin dernier à 30 jours-amende à 50 euros pour avoir proféré des menaces (...)

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Partenariat renouvelé entre l’Etat et les associations 4 août 2008
En janvier dernier, Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative a confié à Jean-Louis (...)

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Elargissement des bénéficiaires du chèque emploi associatif 8 juillet 2008
Le seuil d’effectif pour bénéficier du chèque emploi associatif (CEA) est passé de trois à neuf salariés. Près de 70 % des associations employeurs, (...)

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Remise du rapport Bertsch sur l’offre publique de formation 15 juin 2008
Le mardi 3 juin 2008, Jean Bertsch, professeur de l’Université Paris Sud 11, a remis à Valérie Pécresse, ministre de l’enseignement supérieur et de la (...)

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Formation dans le sport professionnel 12 mai 2008
Un avenant n°23 à la convention collective nationale (CCN) du sport, conclu par les partenaires sociaux le 10 décembre 2007, porte sur le congé (...)

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Barème kilométrique forfaitaire pour les frais bénévoles 2008 18 avril 2008
Le remboursement de frais ne s’applique que pour les frais engagés par les bénévoles pour le compte de l’association et pour des opérations en (...)

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Cotisations accidents du travail des bénévoles pour 2008 15 avril 2008
Les bénévoles qui ne bénéficient pas à titre obligatoire d’une protection sociale contre les risques accident du travail peuvent souscrire (...)

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Le rapport Bertsch au centre des discussions du Mouvement Sportif 14 avril 2008
Le professeur Jean Bertsch n’a pas encore rendu sa copie (présentation le 18 avril prochain) qu’il provoque déjà quelques remous au sein du Mouvement (...)

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Europe 26 mars 2008
Déclaration du 17 mars 2008. Les 27 ministres européens des sports et les présidents des comités olympiques nationaux des États membres de l’UE et (...)

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Sport, intérêt général, utilité publique, utilité sociale 2 mars 2008
Petit déjeuner débat Barreau de Lyon, 11 avril 2008 « Caractère d’intérêt général, d’utilité publique ou d’utilité sociale : quelle reconnaissance pour le (...)

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Foot-Amateur - Quatre mesures contre la violence 13 février 2008
Suite à l’agression le 20 janvier dernier d’un jeune de 18 ans blessé de deux coups de couteau, Bernard Laporte, secrétaire d’Etat aux Sports, a (...)

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Les emplois dans le secteur du sport en 2005 18 janvier 2008
La dépense sportive en France s’est élevée à 30,4 milliards d’euros en 2005, soit une progression de 5,2 % en valeur par rapport à 2004, augmentation (...)

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Valorisation, formation et financement du bénévolat 6 décembre 2007
Question 4494 p 7521 sports - associations et clubs - financement Origine : Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > (...)

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Rapport de Valérie Fourneyron sur le budget des sports et les équipements sportifs 20 novembre 2007
Ce rapport qui a été rédigé dans le cadre de la commission des affaires culturelles familiales et sociales de l’Assemblée Nationale fait le constat de (...)

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Doit-on tout admettre sous prétexte qu’un produit n’est pas dopant ? 31 octobre 2007
Le sportif, même celui du dimanche, n’est pas insensible à ses performances, qu’elles soient réalisées en compétition, avec des amis ou même seul. (...)

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Arrêté d’extension avenant n°4 CCN Sport 29 octobre 2007
Arrêté d’extension : sont rendues obligatoires aux employeurs et salariés régis par la convention collective nationale du sport les stipulations de (...)

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Directives du Conseil d’administration du CNDS 23 octobre 2007
Répartition et orientations des subventions attribuées au niveau local par le CNDS Le conseil d’administration du CNDS a adopté jeudi 11 octobre (...)

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Le régime de prévoyance des salariés de clubs sportifs 9 octobre 2007
La CCN du Sport consacre son chapitre X à la prévoyance des salariés non cadres, à l’exception des sportifs professionnels et de leurs employeurs, (...)

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Responsabilité : obligation d’avoir un surveillant de baignade pour la piscine intérieure d’un centre de sport 21 août 2007
Le Préfet a légalement pu ordonner la fermeture de la piscine intérieure d’un centre de sport, faute pour celui-ci d’avoir organisé sa surveillance (...)

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L’association est-elle une entreprise comme une autre ? 21 juin 2007
La Commission Droit des associations du Barreau de Lyon (Ordre des avocats) organise Samedi 29 septembre 2007 un colloque sur le thème : « (...)

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Exonération de TVA des associations sportives 5 juin 2007
Le décret n°2007-566 du 16 avril 2007 apporte des précisions concernant les exonérations de TVA prévues au bénéfice des associations sur le fondement de (...)

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Exonération de TVA des associations sportives 5 juin 2007
Le décret n°2007-566 du 16 avril 2007 apporte des précisions concernant les exonérations de TVA prévues au bénéfice des associations sur le fondement de (...)

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Cotisations sociales des arbitres sportifs 23 mai 2007
Les rémunérations des arbitres et des juges sportifs sont exonérés de cotisations sociales dans la limite d’un plafond fixé annuellement. Au-delà, la (...)

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Les clubs ne sont pas responsables du fait de leurs supporters 16 mai 2007
Le juge administratif a considéré que l’article 129.1 du règlement général de la Fédération française de football (FFF) qui prévoit que les clubs sont (...)

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Publication du rapport sur le Sport du Conseil Economique et Social 26 avril 2007
André Leclercq Président de l’Académie olympique, Membre exécutif du Comité National Olympique et Sportif Français, Membre du conseil économique et (...)

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Rencontres Territoriales organisées par l’ANDIISS 5 avril 2007
Organisation et gestion des pratiques sportives : Comment concilier droit, sécurité des usagers et prise de risque ? Ces rencontres auront lieu le (...)

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Professionnalisation des clubs 31 mars 2007
Un grand nombre de dispositifs d’aide aux associations sportives permettent désormais d’alléger la charge administrative, juridique et financière qui (...)

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AUX SPORTS CITOYENS 1966-2006 40 ans de Sport libre à Vénissieux 27 mars 2007
Alain ARVIN-BEROD et Daniel CAMILLI ont signé un ouvrage relatant le développement du sport depuis quarante ans au sein de la ville de Vénissieux. (...)

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Professionnalisation des clubs 27 mars 2007
Un grand nombre de dispositifs d’aide aux associations sportives permettent désormais d’alléger la charge administrative, juridique et financière (...)

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La convention collective du sport 27 mars 2007
L’avènement de la convention collective du sport ou la reconnaissance d’un véritable secteur d’activité économique. A l’heure où de nombreux bénévoles (...)

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Violences sportives 27 mars 2007
Les associations de supporters dans le collimateur du Sénat La commission des affaires culturelles du Sénat a annoncé vendredi 23 mars 2007 la (...)

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Dissolution d’une association sportive et sort des contrats de travail 14 mars 2007
Quel est le sort des contrats de travail en cas de reprise de l’activité d’une association sportive dissoute ? Lorsqu’une association sportive est (...)

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Inauguration officielle du site internet 8 mars 2007
Conférence de Presse à l’Ordre des Avocats de Lyon

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Volontariat associatif 7 mars 2007
Le contrat de volontariat associatif Le contrat de volontariat associatif a été créé par la loi du 23 mai 2006. Son principe général est d’organiser (...)

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La place du bénévolat 27 février 2007
Dans une question n°115159 du 02/01/2007, M. Roubaud Jean-Marc (Député Union pour un Mouvement Populaire - Gard) appelle l’attention de M. le (...)

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Assurance gratuite des bénévoles 23 février 2007
Créée en 1994 à l’instigation de la Ministre de la Jeunesse et des Sports, dans le but d’œuvrer pour la reconnaissance et la protection par les (...)

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Que va changer la Convention collective nationale du sport ? 23 février 2007
La convention collective nationale du sport, applicable à titre obligatoire depuis le 25 novembre 2006, va nécessairement avoir des conséquences (...)

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Une nouvelle circulaire sur les subventions 5 février 2007
Le gouvernement entend relancer la dynamique du versement de subventions. La circulaire n°5193/SG du 16 janvier 2007 relative aux subventions de (...)

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Droit 17 novembre 2006
Entretiens juridiques, Université Jean Moulin LYON III, 15 septembre 2007 Le 15 septembre 2007, des membres de la Commission droit du sport (...)

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Publication des comptes des associations
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Le sport : une bonne raison de se mobiliser pour l’Europe
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