PORTAIL RÉGIONAL DES DIRIGEANTS SPORTIFS ET DU DROIT DU SPORT
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Lettre des dirigeants sportifs
Lettre des dirigeants sportifs
- N°1 Février 2007
- 1 - Entretien avec Jean-Marc BAUDIN, Directeur du Sport et de la Jeunesse au sein de la ville de Vénissieux par Me DUMOLLARD
2 - Article :
Entrée en vigueur de la Convention Collective Nationale du Sport par Me DOUSSET
3 - Actualités générales :
Notion de dirigeant de fait par Me AMBLARD
Transport d’enfants par les bénévoles par Me DUMOLLARD
4 - Courriers des lecteurs - N°2 Juin 2007
- 1 - Entretien avec Yannick VANPOULLE, Professeur agrégé à l’UFR STAPS, Université Claude Bernard Lyon 1 par Me Dumollard
2 - Dossier Responsabilité
La responsabilité civile des bénévoles par Me Trompier
La responsabilité de moyens des clubs d’équitation visà- vis de leurs licenciés par Me Ferreira et Me Dolard
La responsabilité civile de l’arbitre par Me Costa
3 - Actualités Sociales
CCN Sport : Quelle classification pour les salariés ? par Me Dousset
Le transfert des salariés d’une association par Me (...) - N°3 Octobre 2007
- 1 - Entretien avec Gilbert-Luc DEVINAZ, Président du Comité Régional des Offices Municipaux du Sport, adjoint au Sport de la ville de Villeurbanne par Me DUMOLLARD
2 - Actualités Générales
Dispositif Chèque-emploi associatif par Me PIERSON
Réforme du régime des heures supplémentaires par Me BOSSY
Le contrat de travail intermittent par Me ORSAY
3 - Actualités Sociales
Conditions d’intervention d’un entraîneur : ne pas confondre bénévole et salarié ... par Me DOUSSET
Dopage par Me DOUSSET
4 - Réfl exions (...) - N°4 Mars 2008
- 1 - Entretien
Avec Madame Christine LAROCHETTE, adjointe au sport de la Ville de Dardilly, Présidente du syndicat intercommunal SIVOM des Monts d’Or, Membre du comité directeur national de l’ANDES par Me Dumollard
2 - Le mot de la rédaction par Me Dumollard
3 - Actualités Sociales
La convention collective du sport peut-elle imposer à un employeur d’abandonner son opérateur en prévoyance au profit de celui qu’elle a désigné ? par Me Dousset
Indemnités versées aux entraineurs bénévoles par Me (...)
