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Poursuites pénales contre un encadrant bénévole

Le Tribunal coorectionnel de Paris a relaxé le 29 mai dernier un cadre bénévole qui encadrait une sortie à l’occasion de laquelle un surfeur était décédé dans une avalanche.

Le bénévole était poursuivi pour homicide involontaire, mais le tribunal a estimé que la responsabilité pénale d’un bénévole "ne saurait être appréciée aussi rigoureusement que pour un professionnel de la montagne" et qu’en l’espèce le chef de course, auteur indirect du dommage, n’avait pas commis de faute caractérisée.

Tribunal correctionnel de Paris, 29 mai 2008, n°0426608960