PORTAIL RÉGIONAL DES DIRIGEANTS SPORTIFS ET DU DROIT DU SPORT

Commission droit du sport

Benoît DUMOLLARD

Articles de cet auteur

La professionnalisation des associations sportives est-elle inéluctable ?
Un grand nombre d’associations, notamment sportives, souffre de la désaffection grandissante de l’investissement bénévole. Cette tendance ne saurait être expliquée par une seule cause. Néanmoins, il est (...)

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Le nouveau régime de la période d’essai dans les contrats de travail à durée indéterminée après la loi de modernisation du marché du travail
La loi de modernisation du marché du travail concerne également les associations sportives en prévoyant notamment des nouvelles règles relatives à la période d’essai applicable au contrat de travail à (...)

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Le printemps de l’emploi est arrivé !
L’arrêté du 19 février 2008 qui a étendu l’avenant n°19 relatif au groupement d’employeurs du 6 septembre 2007 inséré à la Convention Collective Nationale du Sport (CCNS), n’a pas soulevé un enthousiasme (...)

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La modulation du temps de travail
La modulation du temps de travail est-elle la solution miracle pour les associations sportives ? Telle est la question que peuvent se poser légitimement les dirigeants associatifs sportifs au (...)

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N°4 Mars 2008
1 - Entretien Avec Madame Christine LAROCHETTE, adjointe au sport de la Ville de Dardilly, Présidente du syndicat intercommunal SIVOM des Monts d’Or, Membre du comité directeur national de l’ANDES (...)

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La modulation du temps travail
La modulation du temps de travail est-elle la solution miracle pour les associations sportives ? Telle est la question que peuvent se poser légitimement les dirigeants associatifs sportifs au (...)

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Les éléments constitutifs du contrat de travail
Cette décision de la Cour de cassation vient confirmer une jurisprudence désormais constante en matière de requalification en contrat de travail du statut d’un entraineur, ou de tout autre (...)

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Ateliers Droit du Sport 2007
La Commission droit du sport organise le vendredi 30 novembre 2007 "Les ateliers droit du sport" entre 9 heures et 12 heures 30 au Palais des Congrès de Lyon. Les ateliers droit du sport (...)

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Conventions d’objectifs 2008
La campagne pour les contrats d’objectifs 2008 vient juste de démarrer suite à la réunion annuelle des ligues régionales le 1er octobre 2007 au siège du Conseil Régional Rhône-Alpes sous la présidence (...)

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Pour la "Campagne Ligues Régionales CO 2008", envoyez nous vos questions via le formulaire ci-dessous.

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