PORTAIL RÉGIONAL DES DIRIGEANTS SPORTIFS ET DU DROIT DU SPORT
Florent DOUSSET
Articles de cet auteur
- LE TEMPS DE TRAVAIL D’UN EDUCATEUR SPORTIF
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Un éducateur sportif peut-il se voir appliquer une convention de forfait en jours ? Quelles sont les conditions ? Quels sont les risques ? Retour sur l’arrêt « Bluegreen » de la Cour de Cassation du (...)
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- Choix de l’organisme de prévoyance
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La convention collective du sport peut-elle imposer à un employeur d’abandonner son opérateur en prévoyance au profit de celui qu’elle a désigné ?
L’arrêt de la Chambre Sociale de la Cour de Cassation (...)
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- Le contrat nouvel embauche censuré dans le secteur du sport
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Dans un jugement du 23 octobre 2007, le Conseil de Prud’hommes de Lyon vient condamner une association sportive ayant rompu sans motif un contrat "nouvelle embauche".
Introduit par une ordonnance (...)
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- Les employeurs ont-ils le choix des organismes de prévoyance dans le cadre de la CCN du Sport ?
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La convention collective du sport peut-elle imposer à un employeur d’abandonner son opérateur en prévoyance au profit de celui qu’elle a désigné ?
Eléments de réponse au regard de l’arrêt de la Chambre (...)
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- Doit-on tout admettre sous prétexte qu’un produit n’est pas dopant ?
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Le sportif, même celui du dimanche, n’est pas insensible à ses performances, qu’elles soient réalisées en compétition, avec des amis ou même seul. Relever des défis, améliorer ses résultats, est une (...)
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- Le vrai - faux entraîneur bénévole
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Ne pas confondre bénévole et salarié est essentiel afin de se prémunir contre les risques de contentieux...
Un contrat de travail se caractérise par 3 éléments cumulatifs : le versement d’une (...)
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- Utilisation par l’enseignant salarié de son propre véhicule pour les déplacements concernant le club, notamment le transport d’enfants et d’adultes : quelles obligations d’assurance, qui prend en charge et quelles conséquences ?
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Il convient tout d’abord de préciser que, dans tous les cas, le véhicule doit être couvert par une police d’assurance. Il est important de bien le vérifier.
Le conducteur doit déclarer à l’assureur le (...)
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- Dissolution d’une association sportive et sort des contrats de travail
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Quel est le sort des contrats de travail en cas de reprise de l’activité d’une association sportive dissoute ?
Lorqu’une association sportive est dissoute et, par conséquent, cesse son activité, les (...)
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